Les récents événements dans le secteur bancaire soulèvent à nouveau la question des risques encourus par les détenteurs de titres en cas de faillite d'une banque. Dans le cas de FlowBank, qui a fait l'objet d'une procédure de faillite le 13 juin 2024, ce sont précisément ces nuances souvent négligées de la détention de titres qui ont été mises en lumière. Alors que les investisseurs peuvent compter sur le fait que leurs titres sont ségrégués et donc susceptibles d'être exclus de la masse en cas de faillite, le cas de FlowBank démontre qu'une faillite comporte des risques, malgré la ségrégation de la masse en faillite.
Risques de cours et de change : une impossibilité de vendre
Les risques pour les détenteurs de titres résident dans la restriction temporaire d'accès. Les investisseurs doivent s'attendre, en cas de crise, à ne pas avoir accès à leurs titres pendant une période prolongée – potentiellement plusieurs semaines, voire plusieurs mois. Le fait que les détenteurs de titres ne puissent pas intervenir activement sur le marché peut entraîner des coûts d'opportunité considérables, en particulier en période de forte volatilité. Deux types de risques méritent d'être mentionnés :
- Risques de cours
Les fluctuations négatives des cours ne peuvent pas être atténuées par une vente opportune en raison des restrictions d'accès. En cas de baisse des cours, les pertes deviennent pratiquement inévitables, car les investisseurs sont dans l'incapacité d'agir.
- Risques de change
Un accès restreint aux titres libellés en devises étrangères peut entraîner des pertes importantes liées aux fluctuations des taux de change, si les devises concernées subissent de fortes variations pendant la période de restriction. Là encore, les investisseurs ne peuvent pas intervenir pour corriger ou limiter les pertes.
Conservation auprès de dépositaires tiers : autres risques pour les investisseurs
Les banques font souvent appel à des dépositaires tiers pour conserver une partie des titres de leurs clients, ce qui peut également entraîner des désagréments pour ces derniers en cas de faillite :
- Retards dans l'allocation
Le règlement des opérations sur titres ou le rapatriement des titres par des dépositaires tiers peut entraîner des retards considérables pour une banque en faillite. Ce report rend difficile pour les clients de garder une vue d'ensemble sur leurs placements et prolonge éventuellement la restriction d'accès aux titres.
- Risques en cas de dépôt tiers à l'étranger
Si le tiers dépositaire est situé à l'étranger, ce problème peut encore s'aggraver : Des voies de communication plus longues et un cadre juridique potentiellement plus compliqué et différent de celui de la Suisse peuvent retarder considérablement le retour des titres à leurs propriétaires légitimes.
Mesures proactives pour les investisseurs
Compte tenu des risques mentionnés, les investisseurs devraient régulièrement se renseigner sur l’existence ou non de dépositaires tiers auprès de leur banque. De plus, les réflexions sur la diversification ne devraient pas se limiter aux stratégies d’investissement, mais inclure également la question de la conservation des titres. Les investisseurs doivent soigneusement évaluer les risques liés à la concentration de leurs titres auprès d’un seul établissement financier.